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Le Bitcoin est-il légal ?

Article publié le 8 juil. 2018

Bitcoin, légal ou illégal ? Cette question est devenue récurrente surtout chez ceux qui s'apprêtent à faire leur premier pas dans l'univers crypto. Pour faire simple, sachez que le Bitcoin est autorisé dans certains pays, mais n'a pas cours légal dans d'autres, faute de cadre réglementaire. En d'autres termes, à chaque pays sa façon de réguler les cryptomonnaies.

Légalité du Bitcoin en France

La France fait partie des pays qui n'ont pas encore décidé de légaliser le Bitcoin. Pour le pays, la monnaie officielle reste l'euro, d'après l'article L. 111-1 du Code monétaire et financier. Toutefois, cela ne veut pas pour autant dire que le l'utilisation du BTC et autres cryptomonnaies est interdite. En effet, aucune loi française n'interdit la vente, l'achat et la détention de monnaies numériques sur le territoire.

Cependant, les régulateurs français cherchent à mettre en place des règles auxquelles seront entre autres soumis les opérateurs crypto qui exercent au pays. De son côté, la Banque de France qui considère le Bitcoin comme un "outil spéculatif" suggère de limiter son utilisation au niveau des banques et établissements financiers.

Le Bitcoin est-il légal

Légalité du Bitcoin dans les autres pays

Si la France n'a pas encore rendu légal le Bitcoin, d'autres pays ont pris de l'avance et ont déjà fait du Bitcoin une monnaie légale, à l'instar du Japon. Le gouvernement japonais a en effet décrété l'année dernière que le Bitcoin est un moyen de paiement légal dans le pays, et cela, depuis le 1er avril 2017. Même en l'absence d'un décret officiel, la cryptomonnaie phare est aussi la bienvenue dans d'autres pays européens comme l'Angleterre ou l'Espagne, dans la partie nord du continent américain, aux États-Unis et au Canada, ainsi qu'en Australie.

D'un autre côté, certains pays ne sont pas aussi tolérants et ont au contraire ont choisi de restreindre l'utilisation des cryptomonnaies comme la Chine ou l'Argentine. D'autres nations sont même allées jusqu'à les interdire totalement au même titre que la drogue. C'est le cas d'une dizaine de pays, dont la Bolivie, l'Équateur, le Kirghizistan ou encore le Bungladesh.

À cause de la répression qui sévit dans certains pays, certains citoyens se sont déjà fait saisir leurs devises numériques pendant que d'autres se sont fait sanctionner voire même emprisonner, tandis que des sociétés crypto ont été contraintes de fermer leurs portes sous les ordres des régulateurs locaux. Toutes ces mesures de répression à l'encontre du Bitcoin et consorts visent surtout, selon les régulateurs, à protéger la population contre les escroqueries en tout genre qui font rage dans l'univers crypto.

Difficiles à encadrer, le Bitcoin et les altcoins sont des outils financiers qui divisent, les uns disent oui aux cryptos, d'autres disent non, tandis que certains pays n'ont pas encore tranché. Alors pour ne pas perdre aucune miette de l'évolution de la régulation dans le monde entier, suivez notre rubrique qui y est dédié.

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