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Ripple : un nouveau procès accusant Ripple Labs de vendre des titres

Article publié le 6 juil. 2018

"Titre ou pas titre ? Telle est la question !". Alors que Bitcoin et Ethereum sont exemptés des règles régissant les titres par la SEC, Ripple lui est loin d'être tiré d'affaire, car toujours considéré comme un titre par les régulateurs.

Ripple = Titre

Récemment, la Security Commission Exchange des États-Unis a clarifié la situation actuelle du Bitcoin par rapport à la régulation, en annonçant publiquement qu'elle ne considère pas la cryptomonnaie phare comme un titre. Dans la foulée, un membre de la SEC a évoqué le cas d'Ethereum qui pour elle n'est pas non plus un titre et ne sera pas réglementé en tant que tel suivant la loi fédérale sur les valeurs mobilières, contrairement aux ICOs.

Qu'en est-il de la troisième cryptomonnaie par capitalisation boursière, à savoir Ripple ? Eh bien, l'altcoin n'obtient pas la même faveur que les deux autres, car étant toujours considéré comme un titre, et cela, au grand dam du PDG de Ripple Brad Garlinghouse.

Pire encore, la société Ripple Labs est même au centre de quelques poursuites judiciaires ces dernières semaines, en étant accusée à plusieurs reprises de violer les lois régissant les valeurs mobilières. La dernière accusation en date émane d'un investisseur californien privé, David Oconer, qui cherche à classer définitivement le XRP parmi les titres.

Dans ce nouveau procès, David Oconer pointe du doigt la façon dont la monnaie est gérée et distribuée par Ripple Labs, tout en prétendant que cette dernière enfreint les règles sur les valeurs mobilières en vendant des XRP.

Nouveau procès accusant Ripple Labs de vendre des titres

Un gros risque pour l'exchange

À l'instar de David Oconer, et Vladi Zakinov qui a également intenté une poursuite judiciaire avant lui, beaucoup n'apprécient donc pas le fait que les monnaies XRP soient ainsi "éventuellement" contrôlées par la Fondation Ripple, ce qui est contradictoire à la nature décentralisée des cryptomonnaies.

De son côté, l'équipe emmenée par Brad Garlinghouse a à plusieurs reprises réfuté les arguments qui affirment que Ripple est un titre, avançant comme hypothèse qu'ils ne respectent pas les normes en matière de titres.

Malgré cela, et à cause de ces différentes poursuites judiciaires, les risques de voir la SEC officialiser que Ripple est bel et bien un titre sont élevés. En tout cas, si les procès rencontrent le succès, ce sera une catastrophe pour la Fondation Ripple.

Le XRP serait alors snobé par les amateurs crypto, et risquerait même d'être éjecté des exchanges, et donc de ne jamais figurer chez Coinbase.

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